Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOURCE DU PIC DE RAJAL
DOTEZAC Arnaud

Numéro de dépôt :
1748262
Date de dépôt :
05/09/1991
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/09/2001

Présentation de la marque SOURCE DU PIC DE RAJAL

Déposée le 5 septembre 1991 par DOTEZAC Arnaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOURCE DU PIC DE RAJAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DOTEZAC Arnaud, domicilié(e) 57 rue Madeleine Michelis, 92200 NEUILLY S/SEINE - France.

La marque SOURCE DU PIC DE RAJAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1748262.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOURCE DU PIC DE RAJAL est expirée depuis le 5 septembre 2001.

DOTEZAC Arnaud a également déposé les autres marques suivantes : SAINTE-MONTAGNE , INTACT MARKETING , LEGALBEST , RANDO'


DOTEZAC Arnaud - 57 rue Madeleine Michelis, 92200 NEUILLY S/SEINE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-13

Eaux minérales et gazeuses, eaux de source, eaux de table, eaux aromatisées limonades, bières, sirops, jus de fruits et toutes autres boissons non alcooliques, préparation pour faire des boissons, boissons de fruits et de légumes